Mentions légales

EDITEUR DU SITE

Raison sociale : Société INGEVIN
Siège Social : 1241 Route de Villariès – 31340 VACQUIERS – Tél. 05 61 84 19 22
Forme juridique : SARL
Activité : Bureau d’études en ingénierie vinicole
SIRET : 430 025 932 000 12
N° TVA Intracommunautaire : FR 2143002593200012
Capital social: 147 008 €
Email : contact@ingevin.com
Site Internet : www.ingevin.com

DIRECTEUR DE PUBLICATION

Roland TOURNIER

HÉBERGEUR

Le site www.ingevin.com est hébergé par OVH – 2 Rue Kellermann – BP 80157 – 59053 ROUBAIX Cédex 1 – France – www.ovh.com

REALISATION

Conception, rédaction, gestion de projet : Magicienne du Web – www.magicienne-web.com

PROPRIETE INTELLECTUELLE

Le site internet ainsi que l’ensemble des droits afférents est la propriété exclusive et en sa totalité d’INGEVIN. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Logo, graphisme, textes et images de ce site sont protégés par copyright. La reproduction et exploitation de ces éléments sont interdites.

INFORMATIQUE ET LIBERTES

Déclaration CNIL La collecte des informations et données personnelles sur ce site a fait l’objet d’une Déclaration des traitements de données personnelles auprès de la CNIL selon la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel et modifiant la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés (Articles 15 et 16 de la loi n° 78-17). Ce site a été déclaré à la CNIL et enregistré sous la référence n°1690873. Vous disposez d’un droit d’accès et de rectification des données personnelles vous concernant. Vous pouvez exercer ce droit par courrier à INGEVIN, 1241 Route de Villariés – 31340 VACQUIERS. Pour plus d’informations concernant vos droits vous pouvez consulter le site de la CNIL : http://www.cnil.fr Les données recueillies sont utilisées uniquement par INGEVIN.

COOKIES ET STATISTIQUES

Ce site internet possède un système de statistiques (analytics) qui permet de savoir, par exemple, de quel site vous venez. Notre site contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites et la navigation sur le site est susceptible de provoquer l’installation de cookies sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.

Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. L’utilisateur peut toutefois configurer son ordinateur de la manière suivante, pour refuser l’installation des cookies :
Sous Internet Explorer : onglet outils / options internet. Cliquez sur Confidentialité et choisissez Bloquer tous les cookies. Validez sur Ok.
Sous Google Chrome : clé à molette en haut à droite / options / options avancées / paramètres de contenu / autoriser le stockage des données locales.
Sous Firefox : onglet outils / vie privée / accepter les cookies . Cliquer sur Ok.

RESPONSABILITE

INGEVIN met tout en œuvre pour offrir aux internautes l’accès au site Internet, mais ne peut être tenu responsable de rupture de services, d’erreurs, d’absence de disponibilité des informations ou de leur exactitude.